Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON IMAGINE
MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A.

Numéro de dépôt :
92416587
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque LA MAISON IMAGINE

Déposée le 24 avril 1992 par la société MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON IMAGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A domicilié(e) 30, rue des Jeûneurs, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 301 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LA MAISON IMAGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON IMAGINE est expirée depuis le 24 avril 2002.

MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : LES PANNEAUX DU MUSEE , Prêt-à-coudre , Prêt à coudre confectionnez vos envies MFTA. , Prêt-à-coudre mfta , LES CHALES DU MUSEE


MANUFACTURE FRANCAISE DES TEXTILES D'AMEUBLEMENT M.F.T.A. - 30, rue des Jeûneurs, 75012 PARIS - France - SIREN 341301901


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de maison, tissus d'ameublement et de décoration